Daniel Moute


De: Moute (Daniel)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe commerce et industrie
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000423425(source JORF)
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Moute (Daniel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000817228(source JORF)
nomination
28 Avril 200628/04/2006
De: Moute (Daniel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
« Groupe production
III. - Secteur III
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone V
Remplace:M. Constandas (Marc)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
JORFTEXT000000221876(source JORF)
nomination
10 Avril 200210/04/2002
De: Moute (Daniel)
suppléant
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers-détaillants
Zone V
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000591749(source JORF)
nomination
18 Octobre 200118/10/2001
De: Moute (Daniel)
titulaire
Objet:
au conseil du Comité national de la conchyliculture
Méditerranée
Titulaire à désigner ultérieurement ; suppléant à désigner ultérieurement
Groupe commerce et industrie
a) Représentants du commerce : grossistes, poissonniers détaillants, restaurateurs, grandes surfaces
Zone IV
Remplace:M. Constandas (Marc)
Groupe:
Comité national de la conchyliculture
suppleant
JORFTEXT000000396886(source JORF)
nomination
10 Décembre 199910/12/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.